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Éditeur de la marketplace EuroSchool.
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Prestataire d’hébergement du service, au sens de l’article 6 III 1° 2 de la LCEN.
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Point de contact unique pour les autorités et pour les notifications de contenus illicites (règlement (UE) 2022/2065, art. 11, 12 et 16).
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Délégué à la protection des données, lorsque cette fonction est désignée.
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Médiateur de la consommation (code de la consommation, art. L.616-1). La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est fermée ; seul le médiateur national reste compétent.
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Chaque vendeur reste responsable de ses mentions d’organisme, de ses prix et de ses documents de formation. Les coordonnées de l’éditeur de la plateforme ne se substituent pas à celles de l’organisme.
Cartographie : © les contributeurs OpenStreetMap.
Le droit français s’applique ; la traduction est fournie à titre informatif.